Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TOURTEAUCHOC
Numéro de dépôt :
1492515
Date de dépôt :
28/09/1988
Lieu de dépôt :
RODEZ
Présentation de la marque TOURTEAUCHOC
Déposée le 28 septembre 1988 par SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « TOURTEAUCHOC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque TOURTEAUCHOC est expirée depuis le 28 septembre 1998.
SUD ALIMENT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription - Renonciation totale n°45299 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°45299 - Publication au BOPI